Composition :

Le conseil scientifique comprend :

• le directeur, président,
• les directeurs adjoints,
• les chefs de départements,
• les présidents des comités scientifiques de département,
• le ou les directeurs d’unités et/ ou de laboratoires de recherche, le cas échéant,
• le directeur de la bibliothèque,
• un représentant élu des enseignants de rang de professeur ou à défaut de maître de conférences par département,
• un représentant élu du corps des maîtres-assistants,
• un représentant élu des enseignants associés, s’il y a lieu,
• deux (2) enseignants permanents relevant d’autres établissements d’enseignement supérieur.

Le conseil scientifique peut inviter toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.

Compétences :

Le conseil scientifique émet des avis et recommandations, notamment sur :

• les plans annuels et pluriannuels de formation et de recherche,
• les projets de création, de modification ou de dissolution de départements et, le cas échéant, d’unités et de laboratoires de recherche,
• les programmes d’échange et de coopération scientifique nationaux et internationaux,
• les bilans de formation et de recherche,
• les programmes de partenariat avec les divers secteurs socio-économiques,
• les programmes des manifestations scientifiques,
• les actions de valorisation des résultats de la recherche,
• les bilans d’acquisition de la documentation scientifique et technique.

Il propose les orientations des politiques de recherche et de documentation scientifique et technique. Il donne son avis sur toute autre question d’ordre pédagogique et scientifique qui lui est soumise par son président. Le directeur porte à la connaissance du conseil d’administration les avis et recommandations émis par le conseil scientifique.

Les membres représentant les enseignants sont élus par leurs pairs réunis pour un mandat de trois (3) ans, renouvelable une fois, parmi les enseignants en position d’activité permanente. Les opérations électorales ne sont valables que si 50 % des électeurs ont voté. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde opération électorale est organisée et ses résultats sont validés quel que soit le nombre des votants. La liste des membres du conseil scientifique est fixée par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

Réunions :

Le conseil scientifique se réunit deux (2) fois par an en session ordinaire, sur convocation de son président. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande soit du ministre chargé de l’enseignement supérieur, soit de son président, soit des deux tiers (2/3) de ses membres.

Les modalités de fonctionnement du conseil scientifique sont fixées par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur.